À Barjols, l’été arrive. Les cigales chantent, les touristes débarquent, les terrasses se remplissent. Et à la mairie, quelqu’un a manifestement décidé qu’il était temps de mettre un peu d’ordre dans ce dangereux déferlement de convivialité.
Dans un courrier adressé aux cafetiers et restaurateurs, la maire Cathy Venturino-Gabelle rappelle que les concerts, retransmissions sportives, animations festives et autres manifestations de joie devront désormais être signalés à la mairie. Jusque-là, rien de très révolutionnaire. Sauf que la demande doit être formulée… trois mois à l’avance.
Trois mois.
Le courrier est daté du 15 juin.
Autrement dit, les professionnels découvrent qu’il est désormais trop tard pour organiser quoi que ce soit pendant l’été. Le délai imposé repousse mécaniquement toute nouvelle animation à la mi-septembre. Une date qui présente l’avantage de coïncider avec la fin de la saison touristique, lorsque les visiteurs sont repartis, les terrasses se vident et que le village retrouve sa quiétude naturelle.
La mesure est d’une efficacité redoutable : sans interdire le moindre concert, elle les fait disparaître pendant la seule période de l’année où ils ont réellement un intérêt économique.
Les professionnels découvrent ainsi une innovation administrative prometteuse : l’interdiction sans interdiction.
Les juristes consultés se grattent la tête. Aucun texte national ne semble avoir eu l’idée d’imposer un tel délai pour une animation de bistrot ou une retransmission de match. Même certaines manifestations autrement plus sensibles bénéficient de délais plus raisonnables. À Barjols, en revanche, un guitariste en terrasse semble désormais relever d’une préparation comparable à celle d’un sommet international.
Mais le courrier réserve une autre curiosité.
La maire précise que les animations organisées à l’intérieur même des établissements doivent également être « portées à la connaissance » de la municipalité.
L’expression est élégante. Presque poétique.
Le problème est que le maire dispose certes d’un pouvoir de police lui permettant d’intervenir lorsqu’un établissement génère effectivement des nuisances. En revanche, le Code général des collectivités territoriales ne lui confère pas spontanément un droit de regard préalable sur chaque chanteur, DJ ou écran géant installé dans un local privé.
Le verbe choisi est habile. Il ne dit pas exactement « autorisation ». Il ne dit pas non plus « simple information ». Il flotte dans cette zone grise où l’administration excelle parfois : celle où chacun comprend ce qu’il doit faire sans que personne n’ose vraiment écrire qu’il y est obligé.
Encore plus étonnant : cette nouvelle doctrine municipale semble voyager par courrier simple.
Car un courrier, même frappé du sceau républicain, ne remplace pas un arrêté municipal. En droit administratif, les obligations opposables ne poussent pas spontanément dans les lettres à en-tête. Elles doivent s’appuyer sur un texte publié, identifiable et susceptible d’être contesté.
La question devient donc presque indiscrète : quel est exactement le fondement juridique de cette missive ? Arrêté municipal ? Délibération du conseil ? Décision réglementaire publiée ?
Ou simplement une recommandation présentée avec suffisamment de conviction pour ressembler à une règle ?
La mairie explique vouloir concilier animation du village et tranquillité des habitants. Objectif parfaitement respectable. Personne ne conteste qu’un maire puisse réguler l’occupation du domaine public ou intervenir contre les nuisances sonores.
Mais entre préserver la paix publique et placer les concerts sous contrôle administratif préventif, il existe une nuance que les tribunaux administratifs ont parfois tendance à prendre très au sérieux.
En attendant, les cigales, comme les commerçants de Barjols, découvrent les joies d’un concept révolutionnaire : l’été après l’été
